Droit et neurosciences

Overview & Synopsis

Actes du colloque organisé le 18 octobre 2022 par l’IERDJ, au tribunal judiciaire de Lyon Les nouvelles connaissances sur le cerveau invitent les juristes, qu’ils soient universitaires ou praticiens, à de nouveaux questionnements. Ces rencontres se sont attachées à y répondre. Après un tour d’horizon des relations entre le droit et les neurosciences, les échanges ont porté sur les apports de ces dernières aux processus décisionnels. A partir de quelques notions sur le fonctionnement cérébral, ont été mis en lumière des biais pouvant s’inviter dans la prise de décision judiciaire ainsi que les moyens d’en limiter les effets. L’usage des neurosciences en Justice, en particulier à travers le recours à l’imagerie cérébrale, a ensuite été abordé. Un président de cour d’assises, une avocate, une experte psychiatre et un chercheur ont confronté leurs points de vue, ce dialogue montrant la nécessité, pour les praticiens, de se saisir des neurosciences pour en comprendre les apports et les limites. La journée s’est conclue autour des enjeux éthiques et juridiques des neurotechnologies, en particulier lorsqu’elles sortent du champ médical : au vu des bénéfices et des risques des interfaces cerveau-machine, de nouveaux droits sont préconisés et les juristes là encore invités à se saisir de la question. C’est précisément ce à quoi invite la lecture des actes de ces rencontres.