La capacité pénale

Overview & Synopsis

Cette recherche entendait clarifier un concept assez peu approfondi par la doctrine, notamment compte tenu des difficultés à le distinguer des concepts plus classiques de responsabilité, d’imputabilité ou de culpabilité. Si la doctrine évoque parfois la capacité pénale, elle la limite le plus souvent à la capacité à la sanction, conçue comme l’aptitude du condamné à tirer profit de l’exécution de sa peine. Il s’agissait donc de mener une étude d’ensemble de ce concept afin de démontrer que la capacité pénale, en tant qu’ « aptitude à », se situait dans le prolongement de la conception classique de la capacité, telle que la connaît le droit civil notamment, permettant ainsi de proposer une définition rénovée et « englobante » de la capacité pénale entendue comme l’ensemble des aptitudes subjectives indispensables à l’engagement et à la sanction de toute responsabilité pénale.